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Diffusion publique Enseignement

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Résultats 121 à 64 sur 64 trouvés.

Administrations

1 Ligue de Football de Normandie 1 Sorbonne Université 1 Université Bordeaux Montaigne 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Clermont Auvergne 1 Université François Rabelais de Tours 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne 1 Université Jean Moulin Lyon 3 1 Université Lumière Lyon 2

Séances

62 19/11/2020 1 07/09/2017 1 24/09/2020

Mots-clés

63 Etablissement supérieur 62 Evaluation 62 Mise en ligne 1 Fédérations sportives

Thèmes

64 Culture 64 Loisirs 63 Enseignement Supérieur 1 Sport

Conclusions

46 Défavorable/Déliberation 46 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 20 Sans objet/Inexistant 18 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Article L311-9 2 Favorable 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Secret des affaires

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