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Accident du travail Travail Et Emploi

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Résultats 121 à 86 sur 86 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 Ministère de la défense 3 Orange Groupe 2 Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02) 2 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 95) 2 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne (DIRECCTE 35) 2 La Poste 2 Mairie de Sully-sur-Loire 2 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 2 Service départemental d'incendie et de secours du Finistère (SDIS 29)

Séances

5 13/11/2014 4 04/09/2014 4 21/01/2016 4 12/05/2016 3 26/09/2013 3 05/12/2013 3 27/11/2014 3 05/02/2015 3 02/04/2015 3 18/02/2016

Mots-clés

23 Santé 9 Dossier médical personnel 7 Territoriale 5 Assimilés fonctionnaires 5 Conditions de travail 5 Dossier personnel 3 Carrière 3 Licenciement 2 Inspection

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 86 Travail Et Emploi 43 Emploi Public 41 Droit Du Travail

Conclusions

36 Favorable 13 Sans objet/Communiqué 12 Favorable/Sauf comportement 10 Favorable/Sauf appréciation 7 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf vie privée 4 Défavorable/Comportement 3 Incompétence/Juridictionnel 2 Défavorable/Abusive 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

85 Affaire courante 1 Affaire de principe

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