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Résultats 121 à 115 sur 115 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture 3 Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège) 2 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 2 Centre des monuments nationaux (CMN) 2 Direction générale des patrimoines 2 Mairie de Paris 2 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) 2 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 2 Université Paul-Valéry Montpellier 3

Séances

19 31/12/2019 15 31/08/2019 15 30/09/2020 14 31/03/2020 13 28/02/2021 9 31/03/2019 9 30/06/2020 7 31/12/2020 5 31/10/2018 5 31/12/2018

Mots-clés

22 Examen et concours 21 Scolarité et examens 13 Institution scolaire 7 Etat civil 7 Patrimoine 7 Spectacle 6 Archives 6 Etablissement supérieur 5 Activités sportives 5 Algorithme

Thèmes

115 Culture 115 Enseignement 115 Loisirs 44 Enseignement Supérieur 28 Enseignement Scolaire 19 Culture 13 Archives 9 Sport 1 Enseignement Professionnel 1 Jeux

Conclusions

54 Sans objet/Communiqué 28 Sans objet/Inexistant 13 Favorable 6 Favorable/Sauf article L311-6 4 Incompétence/CNIL 4 Irrecevable/Refus non établi 4 Sans objet/Détruit 4 Sans objet/Perdu 3 Incompétence/Loi spéciale 3 Irrecevable/Documentation

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