Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Transport aérien Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
4
5
6
›
»

Résultats 121 à 116 sur 116 trouvés.

Administrations

16 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 12 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Préfecture de la Loire-Atlantique 4 Préfecture du Var 3 Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer 3 Ministère de l'intérieur 2 Agence des participations de l'Etat 2 Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) 2 Aéroport de Bordeaux-Mérignac 2 Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)

Séances

4 21/01/2016 4 12/05/2016 4 07/01/2021 3 08/09/2022 2 28/09/2006 2 10/01/2013 2 11/04/2013 2 23/05/2013 2 12/09/2013 2 04/09/2014

Mots-clés

11 Pollution 4 Délégation de service public 3 Budgets et comptes 3 Contrats administratifs 3 Gestion domaniale 3 Infrastructures routières 3 Marché public 3 Politique et mesures de sécurité 2 Accident

Thèmes

6 Agriculture 7 Justice 8 Agriculture 14 Economie 14 Industrie 43 Développement Durable Et Transports 41 Transports 46 Développement Durable Et Transports 37 Transports 89 Environnement

Conclusions

41 Favorable 13 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Sans objet/Inexistant 10 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Environnement 8 Favorable/Sauf sécurité 7 Favorable/Sauf préparatoire 7 Favorable/Sauf vie privée 5 Défavorable/Préparatoire 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support