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Marché public Agriculture

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Résultats 1281 à 1252 sur 1252 trouvés.

Administrations

11 Mairie de Paris 10 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 10 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 8 Collectivité territoriale de Corse 8 Ministère de la défense 7 SNCF 6 Ministère de la justice 5 Ministère de l'intérieur 4 Conseil général de l'Isère 4 Conseil régional de la Réunion

Séances

36 10/10/2013 28 12/09/2013 26 13/02/2014 26 23/04/2015 25 16/10/2014 24 28/03/2013 23 22/11/2012 21 26/09/2013 21 18/02/2016 21 14/04/2016

Mots-clés

63 Contrats administratifs 12 Infrastructures routières 10 Eau 8 Déchets 8 Délégation de service public 7 Installations classées 5 Transports publics 5 Énergies renouvelables 4 Budgets et comptes

Thèmes

6 Finances Publiques Et Fiscalité 8 Modalités D’Accès 13 Développement Durable Et Transports 7 Assainissement 5 Risques Naturels Et Technologiques 13 Environnement 1252 Agriculture 1249 Marchés Et Contrats Publics 1252 Economie 1252 Industrie

Conclusions

618 Favorable/Sauf commercial industriel 338 Favorable 267 Sans objet/Communiqué 169 Défavorable/Commercial industriel 125 Sans objet/Inexistant 49 Défavorable 42 Défavorable/Préparatoire 29 Irrecevable/Refus non établi 28 Incompétence/Privé 28 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

1171 Affaire courante 79 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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