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Résultats 101 à 93 sur 93 trouvés.

Administrations

2 Conseil régional de Guadeloupe 2 Mairie de Lapugnoy 2 Mairie de Marseille 2 Mairie de Saint-Etienne 2 Mairie de Saint-Georges-de-Didonne 2 Mairie de Savigny-sur-Orge 2 Mairie de Villeneuve-de-Marc 2 Mairie du Teil 1 Bordeaux Métropole 1 Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet

Séances

9 17/12/2015 4 27/01/2022 4 09/03/2023 3 24/09/2015 3 21/07/2017 3 31/12/2017 3 18/07/2019 3 04/03/2021 3 15/04/2021 3 10/03/2022

Mots-clés

40 Budgets et comptes 23 Rémunération 20 Effectif 18 Carrière 6 Gestion domaniale 6 Marché public 6 Subvention 5 Organisation des services 4 Vidéosurveillance

Conclusions

57 Favorable 34 Favorable/Sauf vie privée 15 Favorable/Sauf appréciation 14 Sans objet/Inexistant 13 Sans objet/Communiqué 10 Irrecevable/Imprécise 9 Favorable/Sauf préparatoire 8 Favorable/Sauf article L311-6 8 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

86 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

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