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Scolarité et examens Loisirs/Enseignement Scolaire

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Résultats 101 à 80 sur 80 trouvés.

Administrations

3 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 2 Collège Pierre-Darasse de Caussade 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne (DSDEN 77) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67) 2 Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03) 2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75) 2 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93) 2 Ecole élémentaire publique Sadi Carnot de Pantin 2 Mairie de Pantin 2 Mairie de Toulouse

Séances

5 14/03/2013 4 04/02/2016 3 10/01/2013 3 30/10/2014 3 07/01/2016 3 03/03/2016 2 07/02/2013 2 16/01/2014 2 27/02/2014 2 22/05/2014

Mots-clés

12 Institution scolaire 4 Examen et concours 4 Protection de l’enfance 3 Discipline 2 Politique et réglementation 1 Aide sociale 1 Archives 1 Avocats 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Réutilisation Des Informations Publiques 80 Culture 80 Enseignement 80 Loisirs 4 Enseignement Supérieur

Conclusions

38 Favorable 16 Favorable/Sauf vie privée 11 Sans objet/Communiqué 10 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf comportement 4 Défavorable/Vie privée 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Refus non établi 2 Défavorable/Comportement 2 Incompétence/CNIL

Modes de consultation

76 Affaire courante 4 Affaire de principe

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