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Scolarité et examens Loisirs

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Résultats 101 à 98 sur 98 trouvés.

Administrations

3 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 2 Collège Pierre-Darasse de Caussade 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne (DSDEN 77) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67) 2 Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03) 2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75) 2 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93) 2 Ecole élémentaire publique Sadi Carnot de Pantin 2 Mairie de Pantin 2 Mairie de Toulouse

Séances

6 14/03/2013 4 07/01/2016 4 04/02/2016 3 10/01/2013 3 27/02/2014 3 27/03/2014 3 13/05/2014 3 05/06/2014 3 30/10/2014 3 19/03/2015

Mots-clés

13 Institution scolaire 5 Discipline 4 Examen et concours 4 Professions médicales 4 Protection de l’enfance 2 Avocats 2 Politique et réglementation 1 Aide sociale 1 Archives

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Réutilisation Des Informations Publiques 98 Culture 98 Enseignement 98 Loisirs 80 Enseignement Scolaire 19 Enseignement Supérieur

Conclusions

45 Favorable 18 Favorable/Sauf vie privée 16 Sans objet/Communiqué 14 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf comportement 4 Défavorable/Vie privée 4 Irrecevable/Refus non établi 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

93 Affaire courante 4 Affaire de principe

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