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Sécurité sanitaire Environnement

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Administrations

9 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 2 Préfecture de l'Aveyron 2 Préfecture de la Haute-Savoie 2 Préfecture de la Mayenne 2 Préfecture du Cantal 1 Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) 1 Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle) 1 Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A) 1 Communauté de communes Ardennes Thiérache 1 Communauté de communes du pays d'Iroise

Séances

7 10/09/2020 7 24/09/2020 6 30/09/2020 4 02/10/2014 2 13/03/2014 2 12/05/2016 2 21/07/2017 2 14/09/2017 1 11/05/2000 1 08/06/2000

Mots-clés

24 Installations classées 19 Pollution 8 Activités agricoles 8 Risques chimiques et radiologiques 6 Eau 2 Budgets et comptes 2 Chasse et pêche 2 Déchets 2 Surfaces agricoles

Thèmes

12 Affaires Sanitaires Et Sociales 12 Santé Publique Et Questions Sanitaires 31 Développement Durable Et Transports 21 Risques Naturels Et Technologiques 8 Assainissement 42 Développement Durable Et Transports 31 Risques Naturels Et Technologiques 6 Assainissement 5 Espace Naturel

Conclusions

25 Favorable 16 Sans objet/Communiqué 11 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Favorable/Sauf sécurité 8 Favorable/Sauf juridictionnel 7 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf défense 6 Irrecevable/Diffusion publique 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Environnement

Modes de consultation

61 Affaire courante 10 Délégué 2 Affaire de principe

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