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Patrimoine Loisirs / Culture

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Résultats 101 à 87 sur 87 trouvés.

Administrations

34 Ministère de la culture 3 Ministère de la Culture 2 Centre des monuments nationaux (CMN) 2 Conseil départemental de la Dordogne 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame 2 Musées de la Ville de Strasbourg 1 # Direction régionale des affaires culturelles Grand Est (DRAC 67) 1 Assemblée nationale 1 Bibliothèque nationale de France

Séances

4 14/09/2017 4 10/03/2022 3 02/04/2020 3 15/04/2021 3 16/12/2021 3 23/06/2022 2 17/11/2016 2 07/09/2017 2 31/05/2018 2 27/06/2019

Mots-clés

5 Musée 4 Réutilisation 3 Archives 2 Mise en ligne 2 Support de communication 1 Budgets et comptes 1 Développement culturel 1 Livre 1 Marché public

Thèmes

1 Loisirs 87 Culture 87 Enseignement 87 Loisirs

Conclusions

25 Favorable 16 Favorable/Sauf secret des affaires 12 Favorable/Sauf vie privée 12 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Sauf préparatoire 9 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf inexistant 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf propriété intellectuelle

Modes de consultation

76 Affaire courante 7 Délégué 2 Affaire de principe

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