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Patrimoine Loisirs

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Administrations

35 Ministère de la culture 3 Ministère de la Culture 2 Centre des monuments nationaux (CMN) 2 Conseil départemental de la Dordogne 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame 2 Musées de la Ville de Strasbourg 1 # Direction régionale des affaires culturelles Grand Est (DRAC 67) 1 Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES) 1 Assemblée nationale

Séances

4 14/09/2017 4 10/03/2022 3 02/04/2020 3 15/04/2021 3 16/12/2021 3 23/06/2022 2 17/11/2016 2 07/09/2017 2 31/12/2017 2 31/05/2018

Mots-clés

5 Musée 4 Archives 4 Réutilisation 2 Mise en ligne 2 Support de communication 1 Budgets et comptes 1 Développement culturel 1 Livre 1 Marché public

Thèmes

1 Loisirs 90 Culture 90 Enseignement 90 Loisirs 87 Culture 2 Archives 1 Enseignement Supérieur

Conclusions

25 Favorable 16 Favorable/Sauf secret des affaires 13 Sans objet/Communiqué 12 Favorable/Sauf vie privée 9 Favorable/Sauf préparatoire 9 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

77 Affaire courante 7 Délégué 3 Affaire de principe

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