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Résultats 101 à 74 sur 74 trouvés.

Administrations

20 Ministère de la culture et de la communication 2 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 2 Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69) 2 Mairie de Reims 2 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 Musée Rodin 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Centre Pompidou-Metz 1 Centre des monuments nationaux 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Séances

4 10/03/2022 3 10/10/2013 3 07/11/2013 3 19/12/2013 3 24/07/2014 3 09/07/2015 3 02/06/2022 2 22/11/2012 2 10/04/2014 2 18/09/2014

Mots-clés

4 Musée 3 Successions 1 Administrative 1 Archives 1 Archives par dérogation 1 Carrière 1 Diplomatie 1 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 2 Environnement 3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie 74 Culture 74 Enseignement 74 Loisirs 52 Culture

Conclusions

21 Favorable 13 Sans objet/Communiqué 13 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf comportement 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

62 Affaire courante 11 Affaire de principe 1 Délégué

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