CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Energies renouvelables Développement Durable Et Transports

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • ›
  • »
Résultats 101 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

3 Préfecture de la Vienne 2 Préfecture des Hautes-Alpes 1 Communauté de communes du Haut-Buëch 1 Communauté de communes du Warndt 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25) 1 Mairie d'Envronville 1 Mairie de Châtillon-lès-Sons 1 Mairie de Dizy-le-Gros

Séances

6 09/07/2015 3 28/04/2016 2 21/01/2016 2 31/03/2016 1 18/02/2016 1 14/04/2016 1 09/06/2016 1 23/06/2016 1 07/07/2016 1 06/07/2017

Mots-clés

17 Installations classées 4 Permis de construire 2 Pollution

Thèmes

23 Développement Durable Et Transports 15 Risques Naturels Et Technologiques 3 Espace Naturel 23 Environnement

Conclusions

15 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf environnement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf juridictionnel 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Refus non établi
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page