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Administrations

45 Communauté d'agglomération de Quimperlé 2 Préfecture de Vaucluse 1 Association syndicale autorisée (ASA) du syndicat du canal de la branche ancienne de Prades Maison de l'Eau 1 Communauté d'agglomération du Grand Annecy 1 Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers 1 Communauté de communes Val-de-Charente 1 Communauté de communes du Rabastinois (CORA) 1 Mairie d'Aigues-Vives (30) 1 Mairie d'Alet-les-Bains 1 Mairie de Barnas

Séances

45 22/11/2018 4 10/12/2020 2 30/06/2020 2 27/01/2022 2 15/12/2022 1 06/10/2016 1 20/10/2016 1 11/05/2017 1 31/12/2017 1 22/03/2018

Mots-clés

6 Budgets et comptes 5 Permis de construire 4 Infrastructures routières 3 Déchets 3 Gestion domaniale 2 Cadastre 2 Contrats administratifs 2 Délégation de service public 2 Equipements collectifs

Conclusions

46 Favorable/Sauf comportement 45 Favorable/Sauf diffusion publique 45 Favorable/Sauf judiciaire 37 Sans objet/Inexistant 33 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

64 Affaire courante 5 Délégué

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