Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Contrôle Agriculture / Agriculture

Aucun résultat

«
‹
3
4
›
»

Résultats 101 à 78 sur 78 trouvés.

Administrations

4 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 2 Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85) 2 Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29) 2 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 2 Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt 2 Préfecture de Vaucluse 2 Préfecture de la Vendée 2 Préfecture du Gard 1 Agence de services et de paiement (siège) 1 Agence française anticorruption (AFA)

Séances

21 20/02/2020 6 02/04/2020 3 17/10/2019 3 21/04/2022 2 05/10/2017 2 31/03/2020 2 25/03/2021 2 10/03/2022 2 22/09/2022 2 16/02/2023

Mots-clés

20 Activités agricoles 6 Installations classées 5 Réglementation 4 Inspection 3 Sécurité sanitaire 2 Risques chimiques et radiologiques 1 Agrément 1 Hydrologie 1 Marché public

Thèmes

78 Agriculture 78 Economie 78 Industrie

Conclusions

24 Défavorable/Secret des affaires 22 Favorable 11 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 7 Défavorable/Comportement 7 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable/Sauf préparatoire 6 Défavorable/Préparatoire 6 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

70 Affaire courante 6 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support