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Administrations

6 Ministère de la culture 4 Muséum national d'histoire naturelle 3 Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles 2 Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole 2 Mairie de Nîmes 2 Muséum national d'Histoire naturelle 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil départemental des Yvelines 1 Conseil général du Rhône 1 Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Séances

4 25/06/2020 4 23/11/2023 3 24/07/2014 2 18/02/2016 2 03/03/2016 2 21/09/2023 1 14/03/2002 1 12/09/2013 1 30/01/2014 1 16/10/2014

Mots-clés

7 Patrimoine 3 Contrats administratifs 3 Eau 3 Recherche développement 2 Concours 2 Equipements collectifs 2 Réutilisation 2 Sécurité sanitaire 2 Territoriale

Thèmes

3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 10 Loisirs 10 Culture 13 Loisirs 13 Culture 23 Culture 23 Enseignement

Conclusions

18 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf établissement de document 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6

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