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Transport aérien Développement Durable Et Transports

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Résultats 81 à 49 sur 49 trouvés.

Administrations

16 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 4 Préfecture du Var 2 Préfecture de Tarn-et-Garonne 1 Air France 1 Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) 1 Aéroport de Bordeaux-Mérignac 1 Aéroport de Lille SAS 1 Aéroports de Paris 1 Communauté de communes Flandre Lys 1 Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez

Séances

3 08/09/2022 2 01/12/2016 2 28/11/2019 2 31/03/2020 2 02/04/2020 2 10/09/2020 2 07/01/2021 1 17/09/2015 1 24/09/2015 1 08/09/2016

Mots-clés

6 Pollution 2 Dossier médical personnel 2 Gestion domaniale 1 Activités sportives 1 Armée 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Infrastructures routières

Thèmes

49 Développement Durable Et Transports 47 Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 49 Environnement

Conclusions

14 Favorable 8 Favorable/Environnement 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf inexistant 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf article L311-5 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

43 Affaire courante 3 Affaire de principe 2 Délégué

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