CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Spectacle Loisirs

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 81 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

4 Ministère de la culture et de la communication 1 Centre national de la danse (CND) 1 Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) 1 Communauté urbaine de Lyon 1 Conservatoire national supérieur d'art dramatique (CNSAD) 1 France télévisions 1 Maire d'Aubervilliers 1 Mairie de Bordeaux 1 Mairie de Paris 1 directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie

Séances

3 27/03/2014 2 21/11/2013 2 16/01/2014 1 20/01/1994 1 24/08/2000 1 19/10/2000 1 08/02/2001 1 28/02/2002 1 25/07/2002 1 13/04/2006

Mots-clés

1 Activités sportives 1 Assiette 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Contrôle 1 Délai 1 Organisation des services 1 Représentation

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 3 Agriculture 3 Economie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Industrie 21 Culture 21 Enseignement 21 Loisirs 20 Culture

Conclusions

8 Favorable 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Privé 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Sécurité publique

Modes de consultation

17 Affaire courante 4 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page