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Patrimoine Loisirs/Culture

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Résultats 81 à 52 sur 52 trouvés.

Administrations

18 Ministère de la culture et de la communication 2 Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69) 1 Centre Pompidou-Metz 1 Centre des monuments nationaux 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Conseil général de la Haute-Savoie 1 Conseil régional de Languedoc-Roussillon 1 Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34) 1 Direction régionale des affaires culturelles du Limousin (DRAC 87)

Séances

3 07/11/2013 3 19/12/2013 3 24/07/2014 2 22/11/2012 2 10/10/2013 2 10/04/2014 2 18/09/2014 2 02/10/2014 2 04/06/2015 2 23/06/2016

Mots-clés

4 Musée 1 Administrative 1 Archives 1 Carrière 1 Délégation de service public 1 Marché public 1 Représentation 1 Territoriale 1 Zones d’activités

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 2 Environnement 3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie 52 Culture 52 Enseignement 52 Loisirs

Conclusions

18 Favorable 11 Sans objet/Inexistant 10 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Préparatoire 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf établissement de document

Modes de consultation

45 Affaire courante 7 Affaire de principe

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