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Mise en ligne Loisirs / Enseignement Supérieur

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Résultats 81 à 65 sur 65 trouvés.

Administrations

2 Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 1 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 1 Sorbonne Université 1 Université Bordeaux Montaigne 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Clermont Auvergne 1 Université François Rabelais de Tours 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne 1 Université Jean Moulin Lyon 3

Séances

62 19/11/2020 1 06/09/2018 1 15/09/2018 1 06/06/2019

Mots-clés

62 Diffusion publique 62 Etablissement supérieur 62 Evaluation 3 Algorithme 3 code source

Thèmes

65 Culture 65 Enseignement 65 Loisirs

Conclusions

46 Défavorable/Déliberation 46 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 20 Sans objet/Inexistant 18 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Article L311-9 4 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable 1 Favorable/Sauf loi spéciale

Modes de consultation

63 Affaire courante 1 Affaire de principe

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