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Résultats 81 à 71 sur 71 trouvés.

Administrations

3 Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 3 Ministère de la culture 1 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81) 1 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 1 Sorbonne Université 1 Université Bordeaux Montaigne 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Clermont Auvergne 1 Université François Rabelais de Tours

Séances

62 19/11/2020 1 25/01/2018 1 12/07/2018 1 06/09/2018 1 15/09/2018 1 11/10/2018 1 22/11/2018 1 18/04/2019 1 06/06/2019 1 28/02/2021

Mots-clés

62 Diffusion publique 62 Etablissement supérieur 62 Evaluation 3 Algorithme 3 code source 2 Patrimoine 1 Industrie 1 Institution scolaire 1 Réutilisation

Thèmes

71 Culture 71 Enseignement 71 Loisirs 65 Enseignement Supérieur 4 Culture 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

46 Défavorable/Déliberation 46 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 20 Sans objet/Inexistant 18 Sans objet/Communiqué 6 Favorable 4 Favorable/Article L311-9 4 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Secret des affaires

Modes de consultation

67 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

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