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Marché public Vie Publique / Vie Locale

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Résultats 81 à 73 sur 73 trouvés.

Administrations

6 Communauté de communes du Grand Chambord 3 Mairie de Festubert 2 Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines 1 Association syndicale autorisée Aume Couture 1 Communauté d'agglomération La Riviera du Levant 1 Communauté de communes Sud-Hérault 1 Communauté de communes du Florentinois et d'Othe en Armançon 1 Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO) 1 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes 1 Conseil régional de Guadeloupe

Séances

5 04/03/2021 3 10/12/2020 3 28/02/2021 3 13/10/2022 3 12/01/2023 2 08/10/2015 2 28/11/2019 2 31/12/2019 2 02/04/2020 2 19/11/2020

Mots-clés

39 Budgets et comptes 9 Effectif 9 Gestion domaniale 8 Permis de construire 6 Territoriale 5 Carrière 5 Rémunération 4 Contrats administratifs 4 Institution scolaire

Conclusions

39 Favorable 36 Favorable/Sauf secret des affaires 14 Favorable/Sauf vie privée 13 Favorable/Sauf préparatoire 12 Sans objet/Inexistant 11 Irrecevable/Imprécise 11 Sans objet/Communiqué 10 Favorable/Sauf article L311-6 8 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

59 Affaire courante 13 Délégué

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