Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Marché public Environnement

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 67 sur 67 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA) 2 Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique) 2 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 2 Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB) 2 Mairie de La Ciotat 1 Communauté d'agglomération Grand Poitiers 1 Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes 1 Communauté de communes Normandie-Cabourg-Pays d'Auge 1 Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois 1 Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France

Séances

4 25/06/2020 3 17/05/2018 3 19/11/2020 3 14/10/2021 2 27/09/2018 2 02/04/2020 2 13/01/2022 2 12/01/2023 1 27/04/2000 1 05/10/2000

Mots-clés

22 Eau 8 Budgets et comptes 7 Infrastructures routières 6 Hydrologie 6 Pollution 5 Transports publics 4 Contrats administratifs 4 Installations classées 3 Déchets

Thèmes

13 Agriculture 13 Marchés Et Contrats Publics 13 Economie 13 Industrie 23 Développement Durable Et Transports 10 Assainissement 44 Développement Durable Et Transports 20 Assainissement 13 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

34 Favorable 18 Favorable/Sauf secret des affaires 16 Favorable/Sauf commercial industriel 12 Favorable/Environnement 9 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf article L311-6 6 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Inachevé 3 Défavorable/Préparatoire 3 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

58 Affaire courante 6 Affaire de principe 2 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support