Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Chômage Travail Et Emploi/Droit Du Travail

Aucun résultat

«
‹
2
3
›
»

Résultats 81 à 48 sur 48 trouvés.

Administrations

28 Pôle emploi 2 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 2 médiateur de la République 1 Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole 1 Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut 1 Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93) 1 Mission locale des jeunes Toulonnais 1 directeur de l'Assedic du Var (commission paritaire de gestion du fonds social) 1 directeur de l'Assédic des Alpes 1 directeur de la Caisse d'allocations familiales de Grenoble

Séances

2 29/04/2014 2 19/06/2014 2 19/03/2015 2 18/02/2016 2 28/04/2016 1 06/07/2000 1 21/09/2000 1 19/10/2000 1 14/06/2001 1 30/08/2001

Mots-clés

5 Sécurité sociale 3 Insertion professionnelle - RMI - RSA 2 Conditions de travail 2 Dossier personnel 2 Formation professionnelle 2 Licenciement 1 Admission au séjour 1 Aide sociale 1 CNIL

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Association 10 Affaires Sanitaires Et Sociales 9 Solidarités Et Prestations Sociales 48 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

20 Favorable 10 Sans objet/Communiqué 6 Sans objet/Détruit 5 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Abusive 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Loi spéciale 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf diffusion publique

Modes de consultation

46 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support