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Budgets et comptes Environnement

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Résultats 81 à 48 sur 48 trouvés.

Administrations

2 Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise 2 Régie autonome de Port-Camargue 1 Agence française de développement (AFD) 1 Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 1 Bièvre Isère Communauté 1 Centre sécurité Requin 1 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 1 Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique) 1 Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO) 1 Communauté de Communes Val de Charente

Séances

3 17/05/2018 3 17/06/2021 2 25/03/2021 2 30/04/2021 2 27/05/2021 2 04/11/2021 2 25/11/2021 2 22/09/2022 1 10/01/2013 1 28/03/2013

Mots-clés

19 Eau 8 Marché public 6 Transport maritime et fluvial 5 Contrats administratifs 5 Pollution 4 Déchets 4 Hydrologie 3 Délégation de service public 3 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

11 Développement Durable Et Transports 4 Assainissement 3 Risques Naturels Et Technologiques 1 Transports 37 Développement Durable Et Transports 18 Assainissement 7 Risques Naturels Et Technologiques 7 Transports 5 Espace Naturel

Conclusions

20 Favorable 13 Sans objet/Inexistant 11 Sans objet/Communiqué 8 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Favorable/Environnement 6 Favorable/Sauf article L311-6 2 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

41 Affaire courante 3 Affaire de principe 3 Délégué

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