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Développement Durable Et Transports / Transports Délégué

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Résultats 81 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

3 SNCF Réseau 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 1 Air France 1 Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06) 1 Communauté d'agglomération du pays Ajaccien 1 Communauté d'agglomération du pays de l'Or 1 Conseil régional de Normandie 1 Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine 1 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 1 Grenoble-Alpes Métropole

Séances

4 31/10/2018 4 31/12/2019 3 31/03/2019 3 31/03/2020 3 30/04/2021 2 31/08/2019 2 30/06/2020 1 31/12/2018 1 31/12/2020 1 31/05/2021

Mots-clés

15 Transports publics 7 Transport maritime et fluvial 2 Transport aérien 1 Chasse et pêche 1 Délégation de service public 1 Gestion domaniale 1 Handicap - invalidité 1 Mise en ligne

Thèmes

24 Développement Durable Et Transports 24 Environnement

Conclusions

11 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Irrecevable/Imprécise 2 Irrecevable/Révision d'avis 2 Sans objet/Inexistant 1 Incompétence/Privé 1 Irrecevable/Documentation

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