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Administrations

2 Office français de la Biodiversité (OFB) 1 Agence française pour la biodiversité 1 Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale) 1 De L'oust à Brocéliande Communauté 1 Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val-de-Loire (DREAL 45) 1 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Réunion (DIRECCTE 978) 1 Mairie d'Anglet 1 Mairie de Boisemont 1 Mairie de Bèze

Séances

7 31/08/2019 7 31/03/2020 6 31/12/2019 4 30/06/2020 4 31/12/2020 3 30/09/2020 2 30/04/2021 1 28/02/2021

Mots-clés

8 Risques chimiques et radiologiques 4 Hydrologie 4 Installations classées 3 Déchets 3 Sécurité sanitaire 2 Activités agricoles 2 Eau 2 Risques naturels 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Développement Durable Et Transports 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Police 28 Développement Durable Et Transports 25 Risques Naturels Et Technologiques 2 Espace Naturel 1 Assainissement 30 Environnement

Conclusions

21 Sans objet/Communiqué 10 Sans objet/Inexistant 2 Favorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Environnement 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise

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