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Résultats 81 à 72 sur 72 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Paris 2 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 1 ADTIM FTTH 1 Aéroport Guadeloupe Pointe-à-Pitre 1 Brest métropole 1 Chambre d'agriculture des Pays de la Loire 1 Communauté d'agglomération Pays Basque 1 Communauté d'agglomération Porte de l'Isère 1 Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires 1 Communauté d'agglomération du Douaisis

Séances

12 31/03/2020 11 31/10/2018 8 31/08/2019 8 30/06/2020 7 31/03/2019 6 31/12/2019 6 30/09/2020 4 31/12/2020 3 28/02/2021 3 31/05/2021

Mots-clés

9 Budgets et comptes 7 Gestion domaniale 5 Marché public 3 Energies renouvelables 2 Carrière 2 Subvention 1 Activités sportives 1 Admission au séjour 1 Banques et assurances

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement 2 Travail Et Emploi 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 8 Finances Publiques Et Fiscalité 8 Finances Locales 53 Agriculture 51 Marchés Et Contrats Publics 53 Economie 53 Industrie

Conclusions

25 Sans objet/Communiqué 23 Favorable 17 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable/Refus non établi 2 Sans objet 1 Défavorable/Inachevé

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