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Résultats 81 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

1 Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec 1 Association foncière de Plonevez-du-Faou (AFAFAF) 1 Association foncière de remembrement de Pouilly-Vingeanne 1 Collège Jean Moulin de Paris 1 Conseil départemental de l'Isère 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRJSCS PACA) 1 Mairie d'Aubusson 1 Mairie d'Orange 1 Mairie de Cenon

Séances

7 31/12/2019 4 31/12/2018 3 30/09/2020 3 30/04/2021 2 31/08/2019 2 31/12/2020 2 28/02/2021 1 30/06/2020

Mots-clés

24 fondation 14 Subvention 6 Budgets et comptes 1 Activités sportives 1 Aide sociale 1 CAF 1 Surfaces agricoles

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 3 Justice 3 Ordre Public Et Sécurité 3 Association 4 Vie Publique 4 Vie Locale 15 Finances Publiques Et Fiscalité 9 Finances Locales 5 Finances Publiques

Conclusions

10 Sans objet/Communiqué 8 Favorable 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Sans objet/Inexistant 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet 1 Sans objet/Détruit

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