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Loisirs Affaire de principe

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Résultats 81 à 75 sur 75 trouvés.

Administrations

10 Direction générale des patrimoines 3 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) 3 Ministère de la culture 2 Académie française 2 Institut Polytechnique de Paris 2 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 2 Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 2 Ministère des Armées 1 Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES) 1 Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)

Séances

4 06/09/2018 3 17/05/2019 3 10/09/2020 3 23/06/2022 2 15/12/2016 2 09/02/2017 2 23/03/2017 2 14/09/2017 2 11/10/2018 2 06/06/2019

Mots-clés

11 Archives par dérogation 8 Archives 6 Algorithme 6 Etablissement supérieur 6 Etat civil 6 Examen et concours 6 Institution scolaire 6 code source 5 Scolarité et examens 3 Activités sportives

Thèmes

75 Culture 75 Enseignement 75 Loisirs 24 Enseignement Supérieur 22 Archives 12 Culture 10 Enseignement Scolaire 7 Sport

Conclusions

33 Favorable 8 Favorable/Sauf vie privée 5 Défavorable/Secret 5 Incompétence/Renseignement 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Défavorable/Déliberation 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf préparatoire

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