Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Affaire de principe

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 64 sur 64 trouvés.

Administrations

2 Conseil régional de Poitou-Charentes 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 maire de L'Hôpital 1 Comité des œuvres sociales (COS) de Saint-Quentin 1 Conseil général de la Meuse 1 Conseil général de la Réunion 1 Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92) 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Conseil régional de la Réunion 1 Conseil régional des Pays de la Loire

Séances

3 22/09/2011 2 02/12/1999 2 02/03/2000 2 13/11/2008 2 23/12/2008 2 07/02/2013 2 23/05/2013 2 18/12/2014 1 20/06/1991 1 09/01/1992

Mots-clés

11 Budgets et comptes 6 Subvention 3 Territoriale 2 Communication 2 Contrats administratifs 2 Cour des comptes et CRC 2 Logement 2 Marché public 2 Tarification des documents 2 Transports publics

Thèmes

5 Culture 6 Développement Durable Et Transports 6 Environnement 8 Vie Publique 7 Vie Locale 35 Agriculture 35 Economie 35 Industrie 64 Finances Publiques Et Fiscalité

Conclusions

39 Favorable 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable 3 Irrecevable 3 Irrecevable/Imprécise 2 Défavorable/Abusive 2 Défavorable/Secret 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support