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Résultats 61 à 54 sur 54 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture 4 Mairie de Paris 4 Ministère de la culture et de la communication 2 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 2 Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) 2 Mairie de Toulouse 2 Ministère de la Transition écologique 1 Centre national de la danse (CND) 1 Communauté urbaine de Lyon 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Séances

3 27/03/2014 3 28/02/2021 2 21/11/2013 2 16/01/2014 2 18/07/2019 2 28/11/2019 2 13/10/2022 1 20/01/1994 1 24/08/2000 1 19/10/2000

Mots-clés

4 Subvention 2 Activités sportives 2 Handicap - invalidité 2 Réutilisation 1 Agrément 1 Assiette 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Contrôle

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Industrie 21 Loisirs 20 Culture 33 Loisirs 32 Culture 54 Culture

Conclusions

19 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

41 Affaire courante 7 Délégué 5 Affaire de principe

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