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Résultats 61 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

1 Bibliothèque nationale de France 1 CCI FRANCE 1 Chambre d'agriculture du Calvados 1 Comité interprofessionnel des vins d'Alsace (CIVA) 1 Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes 1 Communauté d'agglomération d'Evry Centre Essonne 1 Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) 1 Communauté d'agglomération du Beauvaisis 1 Communauté d'agglomération du Grand Guéret 1 Communauté d'agglomération du Pays châtelleraudais

Séances

11 08/10/2015 3 04/07/2013 1 11/04/2013 1 06/06/2013 1 24/10/2013 1 05/02/2015 1 22/02/2018 1 16/01/2020 1 25/03/2021 1 06/05/2021

Mots-clés

11 Marché public 3 Activités agricoles 2 Agrément 2 Mutuelle 2 Surfaces agricoles 1 Budgets et comptes 1 Délégation de service public 1 Energies fossiles 1 Partenariat public-privé

Thèmes

7 Agriculture 4 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 16 Agriculture 11 Marchés Et Contrats Publics 2 Secteurs Économiques 1 Agriculture 1 Commerce 23 Industrie

Conclusions

7 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable 2 Défavorable/Fiscal douanier 1 Défavorable 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

21 Affaire courante 1 Avec audition de l'administration 1 Affaire de principe

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