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Pension Travail Et Emploi

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Résultats 61 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

9 Ministère de la défense 3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Banque de France 2 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 2 Orange Groupe 1 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 1 Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) 1 Chambre de métiers et de l'artisanat de la Moselle (CMA 57) 1 Conseil départemental de l'Ariège 1 Conseil général des Deux-Sèvres

Séances

3 20/06/2013 3 23/04/2015 2 30/08/2001 2 16/03/2006 2 07/02/2013 2 14/05/2013 2 18/06/2015 2 28/04/2016 1 15/04/1999 1 24/08/2000

Mots-clés

10 Sécurité sociale 8 Rémunération 8 Territoriale 7 Carrière 6 Dossier personnel 5 Anciens combattants 4 Assimilés fonctionnaires 3 Handicap - invalidité 2 Armée

Thèmes

2 Agriculture 2 Agriculture 2 Economie 6 Justice 6 Ordre Public Et Sécurité 5 Défense Et Diplomatie 13 Affaires Sanitaires Et Sociales 11 Solidarités Et Prestations Sociales 58 Travail Et Emploi 57 Emploi Public

Conclusions

23 Favorable 11 Sans objet/Communiqué 8 Incompétence/Privé 8 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Vie privée 3 Incompétence/Loi spéciale 3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

51 Affaire courante 6 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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