Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Partenariat public-privé Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

2 Bibliothèque nationale de France 2 Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS) 2 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 Voies navigables de France (VNF) 1 Centre hospitalier d'Angoulême 1 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 1 Communauté urbaine de Dunkerque 1 Conseil régional d'Auvergne 1 Inspection générale des finances (IGF) 1 Mairie de Brest

Séances

3 10/10/2013 2 11/04/2013 2 27/02/2014 1 22/11/2012 1 23/05/2013 1 07/11/2013 1 05/12/2013 1 13/03/2014 1 27/03/2014 1 10/04/2014

Mots-clés

2 Pollution 2 Support de communication 1 Contrats administratifs 1 Déchets 1 Délégation de service public 1 Réutilisation 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

21 Agriculture 21 Economie 21 Industrie

Conclusions

16 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Préparatoire 1 Incompétence/Privé 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

17 Affaire courante 2 Avec audition de l'administration 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support