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Marché public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

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Résultats 61 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Vacquiers 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 1 Communauté de communes de Lévézou-Pareloup 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Mairie d'Aix-en-Provence 1 Mairie de Palaja 1 Mairie de Béziers 1 Mairie de Cahors 1 Mairie de Groix 1 Mairie de La Crau

Séances

2 12/09/2013 1 27/07/2000 1 15/09/2005 1 20/12/2007 1 07/02/2008 1 15/01/2009 1 20/12/2012 1 24/01/2013 1 28/03/2013 1 20/06/2013

Mots-clés

6 POS-PLU 5 Permis de construire 4 Infrastructures routières 4 Zones d’activités 3 Gestion domaniale 2 Budgets et comptes 1 Délai 1 Eau 1 Enquête publique

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 5 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie 5 Industrie 24 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 11 Aménagement Du Territoire 10 Urbanisme 3 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

14 Favorable 14 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable 1 Irrecevable/Documentation

Modes de consultation

23 Affaire courante 1 Affaire de principe

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