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Gestion domaniale Vie Publique/Vie Locale

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Résultats 61 à 42 sur 42 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Rossillon 1 Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06) 1 Communauté de communes de la Boucle de la Seine 1 Communauté de communes du pays des couleurs 1 Conseil général de la Nièvre 1 Mairie d'Aigues-Vives 1 Mairie d'Anglemont 1 Mairie de Bussière-Dunoise 1 Mairie de Carpentras 1 Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur

Séances

2 06/01/2000 2 10/01/2013 2 07/02/2013 2 20/06/2013 2 04/07/2013 2 21/11/2013 1 10/09/1998 1 11/05/2000 1 08/06/2000 1 23/11/2000

Mots-clés

7 Budgets et comptes 4 Contrats administratifs 3 Logement 2 Commerce de détail 2 Judiciaire 2 Zones d’activités 1 Avocats 1 Délégation de service public 1 Eau

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Economie 14 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 14 Urbanisme 42 Vie Publique

Conclusions

21 Favorable 8 Incompétence/Privé 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Préparatoire 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable 2 Défavorable/Abusive 2 Défavorable/Secret

Modes de consultation

41 Affaire courante 1 Affaire de principe

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