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Fédérations sportives Loisirs

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Résultats 61 à 34 sur 34 trouvés.

Administrations

7 Fédération française des échecs (FFE) 5 Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA) 3 Fédération française des échecs 2 Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK) 2 Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports 2 Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative 1 Centre national du développement du sport (CNDS) 1 Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées 1 Comité national olympique et sportif français (CNOSF) 1 District de football d'Indre-et-Loire

Séances

2 12/09/2013 2 26/09/2013 2 27/03/2014 2 23/04/2015 2 07/05/2015 2 04/06/2015 1 22/11/2012 1 10/01/2013 1 14/03/2013 1 28/03/2013

Mots-clés

6 Discipline 2 Budgets et comptes 2 Judiciaire 1 Contrôle 1 Pollution 1 Subvention 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 34 Culture 34 Enseignement 34 Loisirs 28 Sport 6 Jeux

Conclusions

12 Favorable/Sauf vie privée 9 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf appréciation 5 Sans objet/Perdu 4 Favorable/Sauf comportement 3 Défavorable/Appréciation 3 Défavorable/Comportement 3 Défavorable/Secret 3 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

30 Affaire courante 4 Affaire de principe

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