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Administrations

2 Mairie de Marseille 2 Mairie de Saint-Etienne 1 Assemblée de la Polynésie française 1 Collectivité territoriale de Corse 1 Collectivité territoriale de Guyane 1 Collectivité territoriale de Martinique 1 Communauté d'agglomération du Douaisis 1 Communauté de communes Cœur de Chartreuse 1 Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine 1 Conseil départemental du Finistère

Séances

11 08/07/2021 6 04/03/2021 3 18/07/2019 3 03/11/2022 2 10/09/2015 2 24/09/2015 2 06/05/2021 2 31/03/2022 2 24/11/2022 1 17/12/2015

Mots-clés

32 Budgets et comptes 20 Territoriale 15 Rémunération 9 Marché public 7 Carrière 5 Gestion domaniale 3 Liste électorale 2 Logement 2 Subvention

Conclusions

30 Favorable 20 Favorable/Sauf vie privée 9 Favorable/Sauf inexistant 8 Favorable/Sauf appréciation 8 Sans objet/Inexistant 7 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Irrecevable/Diffusion publique 5 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

45 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

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