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Eau Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

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Administrations

1 Communauté de communes de Lévézou-Pareloup 1 Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37) 1 Mairie d'Abitain 1 Mairie d'Aix-en-Provence 1 Mairie d'Eus 1 Mairie de Baillargues 1 Mairie de Barneville-Carteret 1 Mairie de Biriatou 1 Mairie de Bourgoin-Jallieu 1 Mairie de Brouzet-Les-Quissac

Séances

4 05/03/2015 3 21/05/2015 2 02/04/2015 1 22/11/2012 1 06/12/2012 1 25/04/2013 1 23/05/2013 1 24/10/2013 1 22/05/2014 1 19/06/2014

Mots-clés

6 Permis de construire 5 Équipements collectifs 3 Gestion domaniale 3 POS-PLU 2 Infrastructures routières 1 Enquête publique 1 Equipements collectifs 1 Marché public 1 Sécurité sanitaire

Conclusions

17 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Privé 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

22 Affaire courante 1 Affaire de principe

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