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Résultats 61 à 60 sur 60 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS) 2 Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon 2 Mairie d'Andernos-les-Bains 2 Mairie d'Arfons 2 Syndicat des eaux de l'Amballon 2 Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76) 1 Mairie de Montchauvet 1 Association foncière de Villerbon 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE)

Séances

5 31/03/2016 3 22/01/2015 3 05/02/2015 3 31/12/2017 2 13/03/2014 2 14/06/2018 2 31/03/2019 1 06/12/2012 1 21/02/2013 1 28/03/2013

Mots-clés

32 Délégation de service public 16 Marché public 9 Contrats administratifs 2 Activités agricoles 2 Inspection 1 Accord-cadre 1 Installations classées 1 Mise en ligne 1 Subvention

Thèmes

29 Agriculture 27 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 31 Agriculture 31 Marchés Et Contrats Publics 60 Economie

Conclusions

30 Favorable/Sauf commercial industriel 25 Favorable 9 Sans objet/Inexistant 6 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

53 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

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