Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Eau Agriculture

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 29 sur 29 trouvés.

Administrations

2 Mairie d'Arfons 2 Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76) 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE) 1 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 1 Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS) 1 Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique 1 Communauté de communes de Serre-Ponçon 1 Communauté de communes du Sartenais Valinco 1 Compagnie Guadeloupéenne de services publics (CGSP)

Séances

3 31/12/2017 2 14/06/2018 2 31/03/2019 1 10/09/2015 1 24/09/2015 1 08/10/2015 1 22/10/2015 1 05/11/2015 1 03/12/2015 1 17/12/2015

Mots-clés

14 Délégation de service public 7 Contrats administratifs 6 Marché public 2 Activités agricoles 2 Inspection 1 Accord-cadre 1 Installations classées 1 Mise en ligne 1 Subvention

Thèmes

29 Agriculture 27 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 29 Economie 29 Industrie

Conclusions

14 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Favorable 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

22 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support