Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Délégation de service public Environnement

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 44 sur 44 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume 2 Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône 2 Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU) 1 Aéroport de Lille SAS 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole 1 Communauté d'agglomération du Cotentin 1 Communauté de communes Thelloise 1 Communauté de communes de Marie-Galante 1 Communauté de communes de Serre-Ponçon 1 Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou

Séances

3 27/05/2021 2 31/12/2017 2 31/03/2019 2 25/06/2020 2 30/06/2020 2 22/07/2021 2 31/03/2022 1 17/02/2000 1 27/04/2000 1 08/02/2001

Mots-clés

20 Eau 5 Transport maritime et fluvial 3 Budgets et comptes 3 Marché public 3 Transports publics 2 Contrats administratifs 2 Déchets 2 Installations classées 1 Enquête publique

Thèmes

12 Agriculture 12 Marchés Et Contrats Publics 12 Economie 12 Industrie 16 Développement Durable Et Transports 15 Assainissement 28 Développement Durable Et Transports 18 Assainissement 9 Transports

Conclusions

19 Favorable 9 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Préparatoire 3 Défavorable 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Irrecevable/Imprécise 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

35 Affaire courante 6 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support