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Déchets Développement Durable Et Transports

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Résultats 61 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral 1 Communauté de communes de Petite Camargue 1 Communauté de communes de Sère-Garonne-Gimone 1 Communauté de communes de l'Etang du Stock 1 Communauté de communes du Coeur du Cotentin 1 Communauté de communes du Grand Couronné 1 Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon 1 Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)

Séances

2 11/04/2013 2 14/05/2013 2 19/06/2014 2 04/09/2014 1 25/04/2013 1 20/06/2013 1 30/01/2014 1 05/06/2014 1 18/09/2014 1 13/11/2014

Mots-clés

4 Pollution 1 Budgets et comptes 1 Taxes d’assainissement

Thèmes

26 Développement Durable Et Transports 20 Assainissement 2 Risques Naturels Et Technologiques 26 Environnement

Conclusions

14 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 6 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

25 Affaire courante 1 Affaire de principe

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