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Communication Enseignement

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Résultats 61 à 56 sur 56 trouvés.

Administrations

12 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 10 Ministère de la culture 5 Ministère de la culture et de la communication 2 Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) 2 Conseil régional des Pays de la Loire 2 Institut national de l'audiovisuel (INA) 2 président du conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 1 Agence nationale des fréquences (ANFR) 1 Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) 1 Ministère de l'économie et des finances

Séances

2 19/12/2002 2 20/12/2012 2 30/10/2014 2 27/09/2018 2 06/05/2021 1 04/03/1999 1 28/10/1999 1 19/10/2000 1 21/12/2000 1 11/01/2001

Mots-clés

2 Marché public 2 Réglementation 1 Assimilés fonctionnaires 1 Concurrence prix 1 Mise en ligne 1 POS-PLU 1 Recouvrement 1 Territoriale 1 Tourisme

Thèmes

5 Agriculture 5 Economie 5 Industrie 6 Finances Publiques Et Fiscalité 19 Loisirs 19 Culture 37 Loisirs 34 Culture 56 Culture

Conclusions

22 Favorable 8 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Sans objet/Communiqué 5 Défavorable/Préparatoire 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

39 Affaire courante 14 Affaire de principe 3 Délégué

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