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Résultats 61 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

1 Agglomération du Choletais 1 Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec 1 Chambre d'agriculture des Pays de la Loire 1 Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Savoie 1 Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56) 1 Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes 1 Communauté d'agglomération Agglopole-Provence 1 Conseil départemental de la Drôme 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor 1 Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)

Séances

4 31/12/2017 4 15/09/2018 3 31/03/2020 2 06/12/2012 2 03/03/2016 2 25/10/2018 2 22/07/2021 2 03/11/2022 1 20/06/2013 1 12/09/2013

Mots-clés

34 Marché public 6 Contrats administratifs 6 Délégation de service public 3 Subvention 2 Agrément 2 BTP 2 Déchets 2 Permis de construire 2 Tourisme

Thèmes

11 Agriculture 6 Marchés Et Contrats Publics 4 Secteurs Économiques 47 Agriculture 38 Marchés Et Contrats Publics 4 Agriculture 3 Secteurs Économiques 2 Régulation Économique 58 Industrie

Conclusions

29 Favorable 18 Favorable/Sauf commercial industriel 12 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Sans objet/Communiqué 6 Incompétence/Renseignement 5 Incompétence/Privé 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Article L311-9 2 Favorable/Environnement

Modes de consultation

41 Affaire courante 8 Délégué 1 Affaire de principe

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