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Résultats 61 à 47 sur 47 trouvés.

Administrations

2 Fédération française de Rugby (FFR) 2 Fédération française des échecs (FFE) 2 Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine 2 Mairie de Douai 1 # Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976) 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78) 1 Cité scolaire de Mirepoix 1 Club Shuriken Dojo

Séances

3 11/10/2018 3 25/06/2020 2 13/02/2014 2 02/04/2020 2 31/03/2022 2 23/06/2022 2 15/12/2022 2 09/03/2023 2 01/06/2023 1 22/11/2012

Mots-clés

17 Institution scolaire 12 Fédérations sportives 4 Subvention 3 Etablissement supérieur 2 Contrôle 2 Judiciaire 2 Marché public 2 Scolarité et examens 1 Activités sportives

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 9 Loisirs 5 Enseignement Scolaire 38 Loisirs 16 Sport 15 Enseignement Scolaire 3 Culture 3 Enseignement Supérieur 47 Enseignement

Conclusions

25 Favorable 8 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Incompétence/Judiciaire 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

43 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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