Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Budgets et comptes Agriculture

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 47 sur 47 trouvés.

Administrations

1 Agglomération du Choletais 1 Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec 1 Chambre d'agriculture des Pays de la Loire 1 Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56) 1 Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes 1 Conseil départemental de la Drôme 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor 1 Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29) 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Etablissement public territorial de bassin du Vidourle (EPTB)

Séances

4 31/12/2017 4 15/09/2018 3 31/03/2020 2 25/10/2018 2 22/07/2021 2 03/11/2022 1 15/09/2016 1 22/09/2016 1 09/02/2017 1 08/06/2017

Mots-clés

30 Marché public 6 Contrats administratifs 4 Délégation de service public 2 Déchets 2 Permis de construire 2 Subvention 2 Tourisme 1 Activités agricoles 1 Agrément

Thèmes

47 Agriculture 38 Marchés Et Contrats Publics 4 Agriculture 3 Secteurs Économiques 2 Régulation Économique 47 Economie 47 Industrie

Conclusions

22 Favorable 15 Favorable/Sauf commercial industriel 12 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Sans objet/Communiqué 4 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Incompétence/Privé 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Article L311-9 2 Favorable/Environnement

Modes de consultation

31 Affaire courante 8 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support