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Armée Ordre Public Et Sécurité

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Résultats 61 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

9 ministre de la défense 5 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 4 Ministère de la défense 4 ministre de la défense (service historique de l'armée de terre) 2 ministre de la défense (service historique de la gendarmerie nationale) 1 Grand Chancelier de la Légion d'Honneur 1 Premier ministre (Secrétariat général du gouvernement) 1 consul général de France à Stuttgart 1 directeur de la caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) 1 maire de Marcoussis

Séances

2 24/07/2003 2 04/03/2004 2 17/03/2005 2 26/05/2005 2 25/01/2007 1 03/03/1984 1 13/12/1984 1 01/07/1999 1 06/01/2000 1 25/05/2000

Mots-clés

16 Archives par dérogation 3 Carrière 2 Archives 2 Politique et réglementation 1 Concours 1 Discipline 1 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel 1 Gestion domaniale

Thèmes

7 Travail Et Emploi 7 Emploi Public 18 Culture 18 Enseignement 18 Loisirs 18 Archives 45 Justice 45 Ordre Public Et Sécurité 45 Défense Et Diplomatie 4 Juridiction

Conclusions

17 Favorable 6 Défavorable/Vie privée 5 Défavorable/Défense 5 Incompétence/Judiciaire 3 Incompétence/Loi spéciale 3 Irrecevable/Imprécise 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Déliberation 2 Défavorable/Sécurité publique 2 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

25 Affaire courante 20 Affaire de principe

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