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Armée Culture

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Résultats 61 à 53 sur 53 trouvés.

Administrations

20 Ministère des armées 8 Ministère des Armées 6 Ministère des armées et des anciens combattants 5 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 4 ministre de la défense 4 ministre de la défense (service historique de l'armée de terre) 2 ministre de la défense (service historique de la gendarmerie nationale) 1 Ministère de la culture 1 ministre de la culture (direction des archives de France) 1 ministre de la culture (direction des archives de France, centre des archives d'outre-mer)/ministère de l'intérieur

Séances

3 20/02/2020 2 24/07/2003 2 17/03/2005 2 26/05/2005 2 27/09/2018 2 22/07/2021 2 14/10/2021 2 31/03/2022 2 03/11/2022 2 16/02/2023

Mots-clés

27 Archives par dérogation 21 Archives 4 Santé 3 Anciens combattants 2 Accident du travail 2 maladie professionnelle 1 Ayant droit 1 Dossier médical personnel

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 18 Justice 18 Loisirs 18 Archives 18 Ordre Public Et Sécurité 18 Défense Et Diplomatie 35 Loisirs 34 Archives 53 Enseignement

Conclusions

25 Favorable 11 Défavorable/Vie privée 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Défense 3 Défavorable/Secret 3 Défavorable/Sécurité publique 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Par dérogation 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

38 Affaire courante 14 Affaire de principe 1 Délégué

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